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Délibérations

Délibérations

25 résultats pour la valeur "2018" du filtre Année, pour la valeur "Autres (non classés)" du filtre Domaine

portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER/THANN

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Haut-Rhin (CDAPH)

Assemblée : Non défini
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant refus de l'autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile demandée par Madame Catherine RAIMOND

Assemblée : Non défini
Date : 20/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de DANNEMARIE avec extension sur BALLERSDORF et ALTENACH.

Assemblée : Non défini
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des durées d'amortissements.

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transformation de 8 places du foyer d'accueil spécialisé (FAS) en 8 places d'hébergement permanent pour adultes présentant des troubles du spectre autistique au foyer d'accueil médicalisé (FAM) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 29/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert d'autorisations du foyer Saint-Jean à MULHOUSE (antenne de Colmar) autorisé par arrêté du 2 octobre 1998, du home Saint-Jean à MULHOUSE autorisé par arrêté du 16 novembre 2011, du foyer Saint-Jean à MULHOUSE autorisé par arrêté du 12.12.

Assemblée : Non défini
Date : 11/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur et de mandataires pour la régie d'avances auprès de la Cité de l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 08/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'aménagement foncier et le programme des travaux connexes sur le territoire de la commune de ROUFFACH avec extension sur GUNDOLSHEIM et PFAFFENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 GUEBWILLER / THANN

Assemblée : Non défini
Date : 14/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avance auprès du service du courrier

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification d'un arrêté de création d'une régie d'avances auprès de la Cité de l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Haut-Rhin (CDAPH)

Assemblée : Non défini
Date : 17/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER/THANN

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale

Assemblée : Non défini
Date : 18/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale

Assemblée : Non défini
Date : 18/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2018-0006-DIF portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 2 Couronne Colmarienne/Ste Marie-aux-Mines

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2018-0018-SJU portant modification du prix de vente de l'ouvrage "nos cigognes : Unsere storcka, unsere sterich"

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 4 - Couronne Mulhousienne

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER / THANN

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur et de mandataires pour la régie de recettes auprès de la médiathèque départementale du Sundgau à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté portant création d'une régie de recettes auprès de la médiathèque départementale du Sundgau à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle en matière d'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 03/01/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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